CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes Affaire courante

  • Avis 20192457
    Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
    Communication, sous format numérique, de la copie des documents suivants, à la suite des arrêtés...
    28/11/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Gestion domaniale Marché public Risques naturels Hydrologie
  • Avis 20212006
    Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
    Communication de la copie de la convention passée entre la collectivité et les époux X, relative...
    06/05/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 28/11/2019 1 06/05/2021

Mots-clés

1 Eau 1 Gestion domaniale 1 Hydrologie 1 Marché public 1 Risques naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page