Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Pays Basque
Modalités D’Accès / Modalités
Affaire courante
Sans objet/Communiqué
Avis 20192001
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication, sous format vectorisé, des documents suivants : 1) le document graphique du...
07/11/2019
Sans objet/Communiqué
Irrecevable/Refus non établi
Modalités D’Accès / Modalités
POS-PLU
Support de communication