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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Délégation de service public
Délégué
Défavorable/Préparatoire
Avis 20182629
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants : 1) l'ensemble...
31/12/2018
Sans objet/Communiqué
Défavorable/Préparatoire
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public