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Communauté d'agglomération Chartres Métropole Sans objet/Communiqué

  • Avis 20202936
    Communauté d'agglomération Chartres Métropole
    Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, par courrier électronique, ou, le cas...
    29/10/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20230105
    Communauté d'agglomération Chartres Métropole
    16/02/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Préalable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 29/10/2020 1 16/02/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Support de communication

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Modalités D’Accès 1 Modalités

Conclusions

1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Préalable 1 Sans objet/Inexistant
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