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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Affaire courante
Sans objet/Communiqué
Avis 20150144
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
Communication de la ou des délibérations instituant et fixant les taux de la taxe d'enlèvement...
05/02/2015
Sans objet/Communiqué
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement