Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Comité régional Ile-de-France de boxe anglaise
Affaire courante
Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Avis 20212430
Comité régional Ile-de-France de boxe anglaise
Communication de la copie certifiée conforme de ses deux licences de sport souscrites auprès de...
27/05/2021
Favorable/Sauf inexistant
Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Activités sportives