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Documentation de l'API
Pertinence
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Administration
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Séance
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Comité Territorial de Rugby de la Martinique
Fédérations sportives
Loisirs
Affaire courante
Avis 20212759
Comité Territorial de Rugby de la Martinique
Copie, par courrier électronique au format PDF, des documents suivants : 1) s'agissant des...
27/05/2021
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf inexistant
Favorable/Sauf article L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Fédérations sportives