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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Collège Pierre Sellier de La Capelle
Discipline
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Affaire courante
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20173127
Collège Pierre Sellier de La Capelle
Copie des rapports et du procès-verbal du conseil de discipline en date du 23 mai 2017...
21/09/2017
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Scolarité et examens
Discipline