CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Collège Bellevue d'Albi Support de communication

  • Avis 20140697
    Collège Bellevue d'Albi
    Communication d'une copie, et non seulement consultation sur place, de l'entier dossier de son...
    13/03/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Scolarité et examens Discipline
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Discipline 1 Scolarité et examens

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page