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Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU) Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20190944
    Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU)
    Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
    21/03/2019 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20201163
    Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU)
    Copie des documents suivants, établis en application des dispositions de l’article L.3222‐5‐1 du...
    04/06/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
  • Avis 20210517
    Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU)
    Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
    04/03/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/03/2019 1 04/06/2020 1 04/03/2021

Mots-clés

2 Gestion des établissements de santé 2 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Conclusions

3 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
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