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Centre hospitalier spécialisé de Navarre d'Evreux Sans objet/Communiqué

Avis 20154014
Centre hospitalier spécialisé de Navarre d'Evreux

Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20132355
Centre hospitalier spécialisé de Navarre d'Evreux

Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...

23/05/2013 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20216398
Centre hospitalier spécialisé de Navarre d'Evreux

Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT