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Avis 20190948
Centre hospitalier spécialisé Vauclaire de Montpon-Ménestérol
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20211133
Centre hospitalier spécialisé Vauclaire de Montpon-Ménestérol
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214261
Centre hospitalier spécialisé Vauclaire de Montpon-Ménestérol
Communication, par voie dématérialisée, de la copie du registre de contention et d’isolement de...