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Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Avis 20201503
Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise

Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...

25/06/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20211165
Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise

Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Avis 20211615
Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de...

15/04/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé