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Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20201503
    Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise
    Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
    25/06/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20211615
    Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise
    Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de...
    15/04/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/06/2020 1 15/04/2021

Mots-clés

2 Gestion des établissements de santé 2 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Conclusions

2 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Communiqué
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