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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Centre hospitalier de Troyes
Délégation de service public
Agriculture
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20141712
Centre hospitalier de Troyes
Communication des documents suivants, relatifs à la délégation de service public (DSP) ayant...
22/05/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public