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Centre hospitalier de Narbonne Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20190930
    Centre hospitalier de Narbonne
    Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
    21/03/2019 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20201146
    Centre hospitalier de Narbonne
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article L3222‐5‐1...
    04/06/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
  • Avis 20211119
    Centre hospitalier de Narbonne
    Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
    25/03/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/03/2019 1 04/06/2020 1 25/03/2021

Mots-clés

2 Gestion des établissements de santé 2 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Conclusions

3 Favorable/Sauf vie privée
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