CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Centre hospitalier de Montfavet (Avignon) Travail Et Emploi

  • Avis 20202134
    Centre hospitalier de Montfavet (Avignon)
    Communication, en sa qualité de membre du comité technique d'établissement (CTE) et du conseil...
    30/09/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Hospitalière
  • Avis 20202042
    Centre hospitalier de Montfavet (Avignon)
    Communication, dans le cadre de la résorption de l'emploi précaire et de concours en vue de la...
    31/12/2020 Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Effectif
  • Avis 20224838
    Centre hospitalier de Montfavet (Avignon)
    22/09/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Hospitalière
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 30/09/2020 1 31/12/2020 1 22/09/2022

Mots-clés

3 Hospitalière 2 Effectif 1 Représentation

Conclusions

2 Favorable/Sauf article L311-6 1 Défavorable/Vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page