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Centre hospitalier de Montfavet (Avignon) Sans objet/Communiqué

  • Avis 20201296
    Centre hospitalier de Montfavet (Avignon)
    Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
    04/06/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20216298
    Centre hospitalier de Montfavet (Avignon)
    Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
    25/11/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/06/2020 1 25/11/2021

Mots-clés

2 Gestion des établissements de santé 2 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Conclusions

1 Irrecevable/Documentation 1 établissement de document
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