CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Centre hospitalier de Grasse Lieux de détention

  • Avis 20134423
    Centre hospitalier de Grasse
    Communication d'une copie du dernier rapport d'activité de l'unité de consultation et de soins...
    21/11/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention Santé Gestion des établissements de santé
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Gestion des établissements de santé 1 Santé

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Détention

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf sécurité
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page