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Centre hospitalier d'Autun Archives

  • Avis 20150850
    Centre hospitalier d'Autun
    Consultation des archives de la maternité sise rue de la Croix verte à Autun, détruite à ce...
    02/04/2015 Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Archives
  • Avis 20154093
    Centre hospitalier d'Autun
    Communication du dossier médical de son père, Monsieur YYY X, décédé en mars 1984.
    24/09/2015 Sans objet/Perdu Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit Archives
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 02/04/2015 1 24/09/2015

Mots-clés

1 Ayant droit

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux

Conclusions

1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Perdu
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