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Centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires

Avis 20190981
Centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay

Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...

21/03/2019 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20201498
Centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay

Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...

25/06/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20210546
Centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/03/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT