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Centre hospitalier Saint-Jean-de-Dieu de Lyon Sans objet/Communiqué

  • Avis 20153613
    Centre hospitalier Saint-Jean-de-Dieu de Lyon
    Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
    17/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20200833
    Centre hospitalier Saint-Jean-de-Dieu de Lyon
    Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
    04/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20216324
    Centre hospitalier Saint-Jean-de-Dieu de Lyon
    Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
    25/11/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 17/09/2015 1 04/06/2020 1 25/11/2021

Mots-clés

3 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 2 Gestion des établissements de santé

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée
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