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Centre hospitalier Henri Mondor d'Aurillac Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires

Avis 20190937
Centre hospitalier Henri Mondor d'Aurillac

Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...

21/03/2019 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20201152
Centre hospitalier Henri Mondor d'Aurillac

Copie des documents suivpouants, établis en application des dispositions de l’article L.3222‐5‐1...

04/06/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT