CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Centre de santé mentale angevin CESAME Irrecevable/Préalable

  • Avis 20214320
    Centre de santé mentale angevin CESAME
    Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
    02/09/2021 Irrecevable/Préalable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Gestion des établissements de santé 1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page