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Centre Hospitalier de Saumur Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20200494
    Centre Hospitalier de Saumur
    Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
    25/06/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20210579
    Centre Hospitalier de Saumur
    Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
    04/03/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/06/2020 1 04/03/2021

Mots-clés

2 Gestion des établissements de santé 2 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Conclusions

2 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Communiqué
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