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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Centre Hospitalier Robert Morlevat de Semur-en-Auxois
Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Affaires Sanitaires Et Sociales
Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux
Sans objet/Inexistant
Avis 20216406
Centre Hospitalier Robert Morlevat de Semur-en-Auxois
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
25/11/2021
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux
Gestion des établissements de santé
Hospitalisation sous contrainte ou HDT