Recherche - CADA

Centre Hospitalier Robert Morlevat de Semur-en-Auxois Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Avis 20190945
Centre Hospitalier Robert Morlevat de Semur-en-Auxois

Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...

21/03/2019 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20201162
Centre Hospitalier Robert Morlevat de Semur-en-Auxois

Copie des documents suivants, établis en application des dispositions de l’article L.3222‐5‐1 du...

04/06/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20211131
Centre Hospitalier Robert Morlevat de Semur-en-Auxois

Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Avis 20210516
Centre Hospitalier Robert Morlevat de Semur-en-Auxois

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/03/2021 Sans objet/Inexistant Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20216406
Centre Hospitalier Robert Morlevat de Semur-en-Auxois

Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT