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Centre Hospitalier Intercommunal du Bassin de Thau Hospitalisation sous contrainte ou HDT Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20201454
Centre Hospitalier Intercommunal du Bassin de Thau

Copie, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article L3222‐5‐1...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20216389
Centre Hospitalier Intercommunal du Bassin de Thau

Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT