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Centre Hospitalier Georges Mazurelle Sans objet/Communiqué

  • Avis 20201297
    Centre Hospitalier Georges Mazurelle
    Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
    04/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20211227
    Centre Hospitalier Georges Mazurelle
    Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
    25/03/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/06/2020 1 25/03/2021

Mots-clés

2 Gestion des établissements de santé 2 Hospitalisation sous contrainte ou HDT
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