Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (CPAM 13)

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 121 à 56 sur 56 trouvés.

Séances

11 24/10/2013 5 07/11/2013 4 28/02/2021 2 17/12/2015 2 31/12/2017 2 31/12/2019 2 30/06/2020 1 20/12/2012 1 07/02/2013 1 12/09/2013

Mots-clés

31 Sécurité sociale 30 Accident du travail 28 Dossier médical personnel 8 maladie professionnelle 7 Ayant droit 3 Dossier personnel 3 Handicap - invalidité 2 Professions médicales 1 Algorithme 1 Gestion des établissements de santé

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail 1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail 25 Affaires Sanitaires Et Sociales 20 Solidarités Et Prestations Sociales 5 Dossiers Médicaux 29 Affaires Sanitaires Et Sociales 26 Solidarités Et Prestations Sociales 3 Dossiers Médicaux

Conclusions

19 Favorable/Sauf vie privée 18 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 5 Sans objet/Détruit 2 Irrecevable/Refus non établi 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

40 Affaire courante 14 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support