Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75) Sécurité sociale

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 40 sur 40 trouvés.

Séances

3 15/09/2018 2 10/09/2015 2 09/02/2017 2 31/12/2017 2 30/04/2021 1 10/01/2013 1 06/06/2013 1 12/09/2013 1 24/10/2013 1 21/11/2013

Mots-clés

8 Accident du travail 5 Dossier médical personnel 4 maladie professionnelle 2 Professions médicales 2 Santé 1 Aide sociale 1 Ayant droit 1 Dossier personnel 1 Mutuelle

Thèmes

14 Affaires Sanitaires Et Sociales 12 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Dossiers Médicaux 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 26 Affaires Sanitaires Et Sociales 24 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Dossiers Médicaux 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

22 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Détruit 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Incompétence/CNIL 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Documentation

Modes de consultation

27 Affaire courante 8 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support