Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 181 à 81 sur 81 trouvés.

Séances

5 04/06/2015 3 13/11/2014 3 17/05/2018 2 24/01/2013 2 28/03/2013 2 06/06/2013 2 05/11/2015 2 31/03/2016 2 15/12/2016 2 06/04/2017

Mots-clés

34 Dossier médical personnel 12 Ayant droit 10 Hospitalière 8 Gestion des établissements de santé 8 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 4 Dossier personnel 3 Carrière 3 Marché public 2 Professions médicales 2 Sécurité sanitaire

Thèmes

4 Culture 5 Travail Et Emploi 5 Emploi Public 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 24 Affaires Sanitaires Et Sociales 23 Dossiers Médicaux 34 Affaires Sanitaires Et Sociales 21 Dossiers Médicaux 12 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

36 Favorable 18 Sans objet/Communiqué 8 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Sauf comportement 4 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Irrecevable/Refus non établi 3 Sans objet

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support