Recherche - CADA

Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35) Sans objet/Inexistant

Avis 20154871
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)

Copie, par courriel, de documents relatifs à l'arrêté en date du 18 mai 2015 adoptant la...

05/11/2015 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20154270
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)

Communication du compte rendu exhaustif de la réunion du 14 avril 2015 en présence du directeur...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Représentation
Avis 20212998
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)

Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants : 1) les rapports...

17/06/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé