Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Favorable/Sauf inexistant
Favorable/Sauf établissement de document
Sans objet/Communiqué
Avis 20216433
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants : 1) la copie du rapport annuel d'activité...
04/11/2021
Favorable/Sauf établissement de document
Favorable/Sauf inexistant
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Gestion des établissements de santé