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Agriculture Développement Durable Et Transports Affaire courante

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Résultats 61 à 59 sur 59 trouvés.

Administrations

2 préfet des Vosges 1 Préfecture de l'Ain 1 directeur de la SAUR d'Auray 1 directeur de la délégation régionale Auvergne de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) 1 directeur de la société des eaux de Marseille 1 directeur général de BATIGERE Nancy 1 directeur général de l'institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) 1 directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes 1 directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (DGSNR) 1 directeur général des douanes et droits indirects (recette centrale de Nice Port)

Séances

4 08/02/2001 2 05/10/2000 2 22/11/2001 2 28/03/2002 2 22/08/2002 2 03/07/2003 1 13/12/1984 1 03/02/2000 1 17/02/2000 1 13/04/2000

Mots-clés

11 Délégation de service public 11 Marché public 10 Installations classées 9 Activités agricoles 4 Énergies fossiles 3 Contrats administratifs 3 Transport maritime et fluvial 2 Assimilés fonctionnaires 2 Industrie 2 Sécurité sanitaire

Thèmes

14 Finances Publiques Et Fiscalité 59 Agriculture 24 Marchés Et Contrats Publics 12 Agriculture 59 Développement Durable Et Transports 24 Assainissement 24 Risques Naturels Et Technologiques 59 Economie 59 Environnement 59 Industrie

Conclusions

33 Favorable 8 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Défavorable/Préparatoire 4 Défavorable 4 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Vie privée 3 Irrecevable 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Incompétence/Juridictionnel

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