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Développement Durable Et Transports Environnement Incompétence/Privé

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Résultats 41 à 34 sur 34 trouvés.

Administrations

2 Office national des forêts (ONF) 1 Mairie de Weiterswiller 1 Association départementale des chasseurs de gibiers d'eau d'Indre-et-Loire 1 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise 1 Communauté de communes du canton de Quingey 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 1 Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89) 1 Mairie de Marolles-en-Brie 1 Mairie de Quincampoix 1 Mairie de Royaumeix

Séances

1 18/03/1999 1 03/02/2000 1 13/04/2000 1 06/07/2000 1 14/06/2001 1 30/08/2001 1 11/09/2003 1 06/11/2003 1 08/07/2004 1 28/09/2006

Mots-clés

4 Transports publics 3 Chasse et pêche 3 Transport aérien 2 Eau 2 Forêts et parcs naturels 2 Installations classées 2 Pollution 2 Risques naturels 1 Budgets et comptes 1 Chasse - pêche

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie 34 Développement Durable Et Transports 11 Espace Naturel 8 Risques Naturels Et Technologiques 7 Assainissement 7 Transports 34 Environnement

Conclusions

14 Favorable 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

26 Affaire courante 8 Affaire de principe

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