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Développement Durable Et Transports Environnement Défavorable/Préparatoire

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Résultats 61 à 41 sur 41 trouvés.

Administrations

1 Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM) 1 Conseil départemental du Lot 1 Conseil général d'Ille-et-Vilaine 1 Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) 1 Conseil général du Jura 1 Fédération pastorale de l'Ariège 1 Mairie d'Hénin-Beaumont 1 Mairie de Bartrès 1 Préfecture du Gers 1 Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Séances

2 24/08/2000 2 07/12/2000 2 16/10/2014 1 06/07/1993 1 02/12/1999 1 20/01/2000 1 16/03/2000 1 13/04/2000 1 25/05/2000 1 21/09/2000

Mots-clés

14 Installations classées 4 Zones d’activités 3 Enquête publique 3 Marché public 3 Transports publics 2 Délégation de service public 2 Eau 2 Pollution 2 Transport aérien 1 Activités agricoles

Thèmes

6 Agriculture 6 Economie 6 Industrie 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 41 Développement Durable Et Transports 20 Risques Naturels Et Technologiques 9 Assainissement 6 Espace Naturel 5 Transports 41 Environnement

Conclusions

9 Favorable 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Avis ce 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Si mandat (favorable si vous produisez un mandat de la personne concernée) 1 Incompétence

Modes de consultation

40 Affaire courante 1 Affaire de principe

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