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Transports publics Développement Durable Et Transports

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Résultats 101 à 95 sur 95 trouvés.

Administrations

9 SNCF 8 Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) 6 directeur juridique de la SNCF 4 président-directeur général de la RATP 3 Communauté d'agglomération Tours plus 3 président directeur général de la RATP 2 Communauté d'agglomération Tour(s)plus 2 Mairie de Marseille 2 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 2 RATP

Séances

4 04/07/2013 3 11/09/2003 3 22/11/2012 3 14/04/2016 3 07/07/2016 3 19/01/2017 2 28/09/2006 2 29/01/2009 2 26/07/2012 2 24/01/2013

Mots-clés

3 Enquête publique 3 Zones d’activités 2 Grève 2 Marché public 1 Accident 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Equipements collectifs 1 Expropriation - préemption

Thèmes

3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Modalités D’Accès 4 Justice 4 Ordre Public Et Sécurité 10 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 95 Développement Durable Et Transports 86 Transports 95 Environnement

Conclusions

40 Favorable 19 Sans objet/Communiqué 8 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Sans objet/Inexistant 5 Incompétence/Judiciaire 5 Irrecevable 4 Défavorable/Commercial industriel 4 Incompétence/Privé 3 Défavorable 3 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

75 Affaire courante 18 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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