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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Bartrès
Installations classées
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Défavorable/Préparatoire
Avis 20143846
Mairie de Bartrès
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier présenté par le bureau d'étude 2AE...
13/11/2014
Défavorable/Préparatoire
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau
Installations classées