Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Environnement Favorable

Aucun résultat

«
‹
15
16
17
›
»

Résultats 341 à 330 sur 330 trouvés.

Administrations

11 Ministère de la Transition écologique et solidaire 8 Office national des forêts (ONF) 7 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 7 Préfecture de la Charente-Maritime 5 Préfecture de l'Isère 4 Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37) 4 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69) 4 Préfecture de l'Ariège 4 Préfecture de l'Aveyron 3 Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Séances

39 28/06/2018 28 27/05/2021 11 15/04/2021 9 22/10/2015 9 16/07/2020 8 12/07/2018 8 07/01/2021 7 18/07/2019 7 19/12/2019 6 24/09/2015

Mots-clés

125 Chasse et pêche 53 Hydrologie 42 Forêts et parcs naturels 10 Installations classées 6 Permis de construire 6 Pollution 5 Eau 4 Activités sportives 4 Réglementation 3 Energies renouvelables

Thèmes

3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Aménagement Du Territoire 330 Développement Durable Et Transports 330 Environnement

Conclusions

20 Sans objet/Communiqué 14 Favorable/Sauf article L311-6 10 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Environnement 6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 6 Favorable/Sauf préparatoire 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Défavorable/Vie privée 5 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

323 Affaire courante 4 Délégué 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support