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Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Sans objet/Communiqué

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Résultats 361 à 352 sur 352 trouvés.

Administrations

7 Mairie de Paris 7 Ministère de la défense 3 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 3 Conseil général du Rhône 2 Centre hospitalier régional universitaire de Lille 2 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 2 Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN) 2 Conseil départemental de la Haute-Corse 2 Conseil général de l'Isère 2 Conseil général du Haut-Rhin

Séances

15 10/10/2013 12 22/11/2012 10 28/03/2013 10 12/09/2013 9 13/02/2014 9 02/04/2015 9 07/05/2015 8 22/05/2014 7 25/07/2013 7 26/09/2013

Mots-clés

267 Marché public 53 Contrats administratifs 44 Délégation de service public 5 Accord-cadre 5 Déchets 5 Partenariat public-privé 3 Eau 3 Infrastructures routières 2 Permis de construire 2 Transports publics

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 352 Agriculture 1 Secteurs Économiques 352 Economie 352 Industrie

Conclusions

80 Favorable/Sauf commercial industriel 78 Sans objet/Inexistant 46 Favorable 34 Défavorable/Commercial industriel 8 Irrecevable/Refus non établi 7 Défavorable 5 Irrecevable/Diffusion publique 3 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 3 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

345 Affaire courante 7 Affaire de principe

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