Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Vie Publique/Vie Locale
Affaire courante
Favorable/Sauf diffusion publique
Favorable/Sauf établissement de document
Avis 20140725
Mairie de Levallois-Perret
Communication, sur support numérique ou papier, des documents suivants : 1) les documents et les...
27/03/2014
Favorable/Sauf diffusion publique
Favorable/Sauf établissement de document
Vie Publique/Vie Locale