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Développement Durable Et Transports/Assainissement Sans objet/Communiqué

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Résultats 61 à 46 sur 46 trouvés.

Administrations

1 Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44) 1 Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54) 1 Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique) 1 Communauté de communes de l'Etang du Stock 1 Communauté de communes de la région de Brumath 1 Communauté de communes du Grand Couronné 1 Communauté de communes du Pays de Gex 1 Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon

Séances

3 05/02/2015 2 10/01/2013 2 14/03/2013 2 28/03/2013 2 27/03/2014 2 23/04/2015 2 26/05/2016 2 07/07/2016 1 14/06/2001 1 19/04/2007

Mots-clés

28 Eau 5 Déchets 4 Pollution 3 Délégation de service public 2 Enquête publique 2 Ordures ménagères 2 Zones d’activités 1 Budgets et comptes 1 Equipements collectifs 1 Hydrologie

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie 46 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 46 Environnement

Conclusions

13 Favorable 7 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Inachevé 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

44 Affaire courante 2 Affaire de principe

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