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Agriculture Développement Durable Et Transports Economie Industrie

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Résultats 81 à 80 sur 80 trouvés.

Administrations

2 préfet de l'Isère 2 préfet des Vosges 2 préfet du Finistère 1 Préfecture de l'Ain 1 chef de l'inspection générale des affaires sociales 1 directeur de la SAUR d'Auray 1 directeur de la délégation régionale Auvergne de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) 1 directeur de la société des eaux de Marseille 1 directeur du centre régional de la propriété forestière de Corse (CRPF) 1 directeur général de BATIGERE Nancy

Séances

4 08/02/2001 2 05/10/2000 2 07/12/2000 2 22/11/2001 2 28/03/2002 2 22/08/2002 2 03/07/2003 2 26/02/2009 1 13/12/1984 1 30/04/1992

Mots-clés

13 Activités agricoles 13 Installations classées 13 Marché public 12 Délégation de service public 7 Énergies fossiles 4 Contrats administratifs 4 Industrie 3 Assimilés fonctionnaires 3 Transport maritime et fluvial 3 Zones d’activités

Thèmes

18 Finances Publiques Et Fiscalité 80 Agriculture 28 Marchés Et Contrats Publics 18 Agriculture 80 Développement Durable Et Transports 34 Risques Naturels Et Technologiques 28 Assainissement 80 Economie 80 Environnement 80 Industrie

Conclusions

44 Favorable 14 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Défavorable/Préparatoire 5 Défavorable 5 Irrecevable 5 Sans objet/Communiqué 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Incompétence/Renseignement 4 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

59 Affaire courante 20 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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