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Culture Enseignement Loisirs / Enseignement Scolaire Favorable

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Résultats 161 à 156 sur 156 trouvés.

Administrations

10 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 8 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 5 Ministère de l'éducation nationale 4 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 3 Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports 2 Conseil départemental de l'Eure 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Finistère (DSDEN 29) 2 Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)

Séances

6 18/04/2019 6 25/03/2021 5 14/10/2021 4 15/12/2016 4 19/01/2017 4 06/07/2017 4 04/06/2020 4 22/07/2021 4 23/09/2021 3 06/10/2016

Mots-clés

74 Scolarité et examens 59 Institution scolaire 8 Dossier personnel 8 Examen et concours 5 Etablissements art. 11 3 Budgets et comptes 3 Discipline 3 Protection de l’enfance 3 Santé 2 Archives

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 156 Enseignement 156 Loisirs 156 Enseignement Scolaire

Conclusions

9 Sans objet/Communiqué 8 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Sauf article L311-6 6 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf appréciation 3 Défavorable/Comportement 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

148 Affaire courante 5 Affaire de principe 2 Délégué 1 Avec audition de l'administration

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