Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Sécurité sanitaire Favorable/Sauf commercial industriel

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

8 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 6 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 4 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 3 Préfecture du Territoire-de-Belfort 1 Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) 1 Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11) 1 Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31) 1 Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21) 1 Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)

Séances

6 17/11/2016 4 02/10/2014 3 30/01/2014 3 22/02/2018 2 10/10/2013 2 13/03/2014 2 08/03/2018 2 22/03/2018 1 31/03/2005 1 21/11/2013

Mots-clés

8 Agrément 5 Activités agricoles 5 Pollution 5 Risques chimiques et radiologiques 3 Cultes 3 Installations classées 3 Médicament 2 Réutilisation 2 Spectacle

Thèmes

6 Justice 6 Ordre Public Et Sécurité 3 Sécurité Publique 9 Développement Durable Et Transports 9 Risques Naturels Et Technologiques 10 Affaires Sanitaires Et Sociales 10 Santé Publique Et Questions Sanitaires 11 Environnement 17 Affaires Sanitaires Et Sociales 17 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

18 Favorable/Sauf vie privée 17 Favorable/Sauf comportement 9 Favorable/Sauf appréciation 6 Favorable/Sauf sécurité 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 3 Irrecevable/Refus non établi 2 Favorable/Sauf diffusion publique 2 Irrecevable/Révision d'avis

Modes de consultation

40 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support