Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Boulogne-Billancourt
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Sans objet/Communiqué
Avis 20150167
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme...
05/03/2015
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire