Recherche - CADA

Institution scolaire Défavorable/Préparatoire

Avis 20162535
Communauté de communes Médullienne

Copie de l'audit sur le secteur de l'enfance et jeunesse réalisé en mars 2016.

23/06/2016 Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20154159
Maison départementale des personnes handicapées de Loire-Atlantique (MDPH 44)

Copie du dossier et des documents ayant entraîné la proposition de l'équipe pluridisciplinaire...

08/10/2015 Défavorable/Préparatoire Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Institution scolaire
Avis 20200984
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Communication, à la suite de l'accident de travail dont il a été victime le 6 décembre 2018,...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Institution scolaire Accident du travail maladie professionnelle Carrière
Avis 20201233
Mairie de la Bernerie-en-Retz

Consultation ou copie des rapports de faisabilités relatifs au restaurant scolaire réalisés par...

16/07/2020 Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale Institution scolaire
Avis 20204323
Ministère de l'Intérieur

Communication du rapport de l'inspection générale de l'administration (IGA) relatif au...

10/12/2020 Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire