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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Condat-sur-Vezere
Incompétence/Renseignement
Sans objet/Inexistant
Avis 20170890
Mairie de Condat-sur-Vezere
Communication des documents suivants : 1) le dossier relatif au POS toujours en vigueur ; 2) la...
24/05/2017
Incompétence/Renseignement
Favorable/Sauf préparatoire
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU