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Forêts et parcs naturels Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Environnement

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Résultats 101 à 82 sur 82 trouvés.

Administrations

12 Office national des forêts (ONF) 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 3 Préfecture de la Gironde 2 Centre National de la Propriété Forestière (CNPF) 2 Mairie de la Grande-Motte 2 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 2 Préfecture de l'Isère 2 Préfecture de la Haute-Vienne 1 Bordeaux Métropole 1 Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire

Séances

4 19/12/2019 4 10/12/2020 3 03/05/2018 3 12/07/2018 3 15/09/2018 3 05/09/2019 3 14/05/2020 2 23/02/2017 2 22/06/2017 2 25/10/2018

Mots-clés

4 Activités sportives 3 Chasse et pêche 2 Contrôle 2 Hydrologie 2 Permis de construire 1 Centre de loisirs 1 Contrats administratifs 1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale

Thèmes

82 Développement Durable Et Transports 82 Environnement

Conclusions

42 Favorable 14 Sans objet/Communiqué 13 Favorable/Environnement 6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 6 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Sans objet/Inexistant 2 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

71 Affaire courante 8 Délégué

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